Des premières directives des années 1960 à la future loi santé animale, vétérinaires et juristes européens ont bâti un cadre communautaire de la santé animale qui s’impose aujourd’hui aux États membres. Dans l’optique de la construction du marché unique, ce cadre s’est développé verticalement, par maladie et espèce. Dès la fin des années 1980, cette approche verticale a été contestée par les tenants d’une approche sécuritaire globale, non spécifique, préconisant une analyse de risque systématique et l’obligation de résultat. Nous proposons un focus sur les mécanismes d’institutionnalisation dans la construction de la politique européenne de santé animale en identifiant quatre phases. Cet article évoque les deux premières : de 1957 à 1985, une consolidation discrète des institutions de santé animale contre le voeu des États membres ; de 1986 à 1995, la mise en place des outils santé animale du marché unique. Nous discutons ensuite la nature non linéaire de la progression des institutions de santé animale et pourquoi elles conservent un caractère inachevé, en l’absence d’objectifs politiques clairs.

La France a connu deux épizooties de fièvre catarrhale ovine (FCO) : l’une, due au sérotype 8, a touché la quasi-totalité du pays, l’autre, due au sérotype 1, s’est limitée au sud-ouest. Nous avons estimé la vitesse de progression du front de ces deux épizooties et identifié les facteurs environnementaux associés à cette vitesse. La vitesse de progression des deux sérotypes est similaire : 5,4 km/jour pour le sérotype 1, 5,6 km/jour pour le sérotype 8. La diffusion de la FCO en France s’est faite à faible distance. Trois types de facteurs environnementaux peuvent influencer la vitesse de progression du front : ceux liés à la disponibilité en vecteurs, à la disponibilité en hôtes, et enfin à la structure des paysages. Les deux premiers semblent le plus influencer la vitesse. La vaccination, étudiée pour l’épizootie au sérotype 1, a été associée à une baisse de vitesse du front de 1,7 km/jour. Malgré les restrictions des mouvements d’animaux de rente, la FCO a progressé à plus de 5 km/jour en moyenne, soit une progression moyenne de 150 km par mois, atteignant les 300 km durant les mois de forte activité vectorielle. Ceci illustre la difficulté à contenir une telle maladie vectorielle. Seule une vaccination massive très en amont du front peut ralentir sa progression.

L’Observatoire de l’alimentation a été créé par la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche. Il est constitué de trois sections dont l’une, la section sanitaire, vise à objectiver et suivre la qualité sanitaire des aliments mis sur le marché national. Le dispositif est particulièrement innovant et ambitieux. Il consiste à fédérer l’ensemble des parties prenantes du secteur agro-alimentaire, publiques et privées, dans une démarche volontaire afin de proposer des indicateurs sur la qualité des aliments, en dehors de situation de crise. Les données utilisées couvrent la surveillance des contaminations microbiologiques et chimiques des produits alimentaires d’origine animale ou végétale, aux différents stades de la chaîne alimentaire. L’ampleur et la sensibilité du sujet nécessitent de procéder par étapes. Ainsi, une étude de prototypage de la section sanitaire a été confiée dans un premier temps à l’Anses par la DGAL. Cet article décrit l’organisation de cette première étape, la méthodologie recommandée, les premiers résultats ainsi que les principaux enseignements permettant d’envisager la construction du futur dispositif.

Le plan de surveillance d’Echinococcus granulosus mis en oeuvre dans les abattoirs en 2012 a permis la collecte pour le LNR Echinococcus spp. de 1 237 kystes, provenant principalement de bovins (71 %), mais aussi d’ovins (20 %), de porcins (8 %), et de caprins (< 1 %). Au total, 14 % des échantillons étudiés correspondaient à des infections par E. granulosus. Trois espèces du complexe E. granulosus sensu lato ont été identifiées : E. granulosus sensu stricto, E. ortleppi et E. canadensis. L’espèce E. granulosus sensu stricto, a été mise en évidence chez les ovins, bovins et porcins avec une prévalence nationale abattoir de 1,53, 0,83 et 0,002 cas pour 100 000 têtes abattues, respectivement. La majeure partie des cas ovins ont été identifiés dans le sud-est alors que les cas bovins sont répartis dans toute la France. L’espèce E. ortleppi a été identifiée pour la première fois chez l’animal en France, avec une prévalence nationale abattoir de 0,15 cas pour 100 000 bovins abattus. Deux foyers ont été identifiés, l’un dans le centre de la France et l’autre dans les Pyrénées. L’espèce E. canadensis n’a été identifiée que sur des foies de porcs abattus en Corse avec une prévalence insulaire de 0,9 %. La mise en place du plan de surveillance national a permis de confirmer que le parasite E. granulosus sensu lato circule toujours en France. La répartition des lieux d’élevage des animaux contaminés montre que l’ensemble du territoire français est concerné. Le nombre de cas et leur la ge répartition spatiale soulèvent la question de l’existence probable de cas autochtones d’hydatidose humaine en France.

Le dispositif de surveillance programmée de la mortalité des abeilles en Europe (EPILOBEE) a été mis en place en France en 2012 dans six départements représentant la diversité des élevages et de la production apicole nationale. Cette surveillance a permis d’estimer la mortalité hivernale et en saison de production apicole sur un échantillon de ruchers et de colonies tiré au sort, visité avant et après l’hivernage (automne 2012 et printemps 2013) et en cours de saison de production apicole (été 2013). Ces visites ont également permis d’estimer la prévalence de certaines maladies infectieuses et parasitaires de l’abeille. Le taux de réalisation des visites du cycle de surveillance 2012-2013 a été satisfaisant (67 % des ruchers visités trois fois). Le taux de mortalité des colonies a été estimé à 14,1 % (IC95 % [10,8-17,5]) en hiver et 13,6 % (IC95 % [9,3-17,9]) en saison de production apicole. Au total, dans 36 % des ruchers, des signes cliniques de varroose ont été notés à l’automne et dans 69 % une infestation par Nosema spp. a été identifiée au printemps. À l’automne, 8 % des ruchers ont été reconnus infectés cliniquement par la loque européenne et 12 % infectés cliniquement par la loque américaine.

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